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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Transports Interurbains du Val d'Oise (STIVO S.A
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Mon bus, ma carte et moi, on s'arrange
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon bus, ma carte et moi, on s'arrange
Société de Transports Interurbains du Val d'Oise (STIVO S.A.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97704703
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque Mon bus, ma carte et moi, on s'arrange

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Société de Transports Interurbains du Val d'Oise (STIVO S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon bus, ma carte et moi, on s'arrange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Transports Interurbains du Val d'Oise (STIVO S.A domicilié(e) 33 rue des Fossettes, 95650 Genicourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 571 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque Mon bus, ma carte et moi, on s'arrange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon bus, ma carte et moi, on s'arrange est expirée depuis le 18 novembre 2007.

Société de Transports Interurbains du Val d'Oise (STIVO S.A a également déposé les autres marques suivantes : Faites-vous plaisir, faites-vous conduire! , STIVO VOTRE BUS, NATURELLEMENT , STIVO


Société de Transports Interurbains du Val d'Oise (STIVO S.A.) Société Anonyme - 33 rue des Fossettes, 95650 Genicourt - France - SIREN 301571147


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, bulletins, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels formulaires ; titres de transport, billets, tickets, coupons, cartes de circulation sur les réseaux de transport ; articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles). Transport de personnes, de bagages, de colis et de marchandises, services logistiques relatifs à l'organisation du transport, conseil en matière de transport ; services d'expedition, de transit, de courtage de transport et de fret, conditionnement, emballage, empaquetage, entreposage, emmagasinage, stockage, gardiennage et affretement de produits et marchandises ; services de parcs de stationnement ; services d'agence de voyages et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions), organisation d'excursions, de croisières et de voyages, réservation et location de places dans les transports, accompagnement de voyageurs, location et mise à disposition gratuite de véhicules.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.